SELVE

Marque suisse · 370946 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
370946
Numéro de demande
01209/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SELVE ((fig.))
Déposée
17 févr. 1989
Enregistrée
19 juil. 1989
Publiée
18 août 1989
Radiée
21 sept. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Unedle Metalle und deren Legierungen, Metall-Halbfabrikate.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.09.2009

  2. 6 avr. 1992

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Schweizerische Metallwerke, Selve AG, Scheibenstrasse 3, 3601 Thun → UMS, Schweizerische Metallwerke AG, Kollerweg 32, 3006 Bern

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1992

  3. 18 août 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 160 du 18.08.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.