FRANBIOS
Marque suisse · 370976 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 370976
- Numéro de demande
- 06303/1988
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 1 juil. 1988
- Enregistrée
- 19 juil. 1989
- Publiée
- 18 août 1989
- Radiée
- 2 févr. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec transmission de Seperic, Morat Dépôt de la marque renouvelée: 07.09.1988
- Renouvelle
- 233455
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques · Machines et moteurs · Produits agricoles et horticoles
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes); engrais pour les terres (naturels et artificiels); compositions extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie; machines agricoles et machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres); grands instruments pour l'agriculture; couveuses; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes vivants et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 févr. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 02.02.2009
- 6 juil. 2000
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sanofi Santé Nutrition Animale, Zone Industrielle de la, Ballastière, F-33500 Libourne, France → CEVA SANTE ANIMALE, Zone Industrielle de la Ballastière, 33500 Libourne, France
Publié dans la FOSC No 130 du 06.07.2000
- 6 févr. 1997
Transféré
- Titulaire
- Sanofi, 32/34, Rue Marbeuf, 75008 Paris, France → Sanofi Santé Nutrition Animale, Zone Industrielle de la, Ballastière, F-33500 Libourne, France
Publié dans la FOSC No 24 du 06.02.1997
- 8 août 1996
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Elf Sanofi, 32/34, Rue Marbeuf, F-75008 Paris, France → Sanofi, 32/34, Rue Marbeuf, 75008 Paris, France
Publié dans la FOSC No 152 du 08.08.1996
- 8 août 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex
Publié dans la FOSC No 152 du 08.08.1996
- 9 mars 1993
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sanofi, 40, Avenue George V, F- Paris, France → Elf Sanofi, 32/34, Rue Marbeuf, F-75008 Paris, France
Publié dans la FOSC No 47 du 09.03.1993
- 18 août 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 160 du 18.08.1989
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.