Marque figurative

Marque suisse · 371066 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
371066
Numéro de demande
04377/1989
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
2 juin 1989
Enregistrée
25 juil. 1989
Publiée
23 août 1989
Radiée
4 janv. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main

Spiralbohrerschleifmaschinen, Spiralbohrer.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 janv. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.01.2010

  2. 23 août 1990

    Partiellement radié

    LPS
    Spiralbohrerschleifmaschinen, Spiralbohrer, Mehrspindel-Bohrköpfe. → Spiralbohrerschleifmaschinen, Spiralbohrer.
    Classification internationale
    7-8 → 7-8

    Publié dans la FOSC No 163 du 23.08.1990

  3. 23 août 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 163 du 23.08.1989

Parties

Titulaire

Practica AG

Hofackerstrasse 77, 4132 Muttenz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.