SMV LEROY-SOMER
Marque suisse · 371136 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 371136
- Numéro de demande
- 01965/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 10 mars 1989
- Enregistrée
- 26 juil. 1989
- Publiée
- 28 août 1989
- Radiée
- 12 oct. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Variateurs de vitesse électroniques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 oct. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 12.10.2009
- 20 août 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 6940, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la FOSC No 159 du 20.08.2007
- 23 sept. 2002
Transféré
- Titulaire
- Leroy-Somer, Boulevard Marcellin-Leroy, F-16000 Angoulème, France → Moteurs Leroy-Somer, Boulevard Marcellin Leroy, 16015 Angoulême Cedex, France
- Mandataire
- Hug Interlizenz AG, Nordstrasse 31, Postfach, 8035 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 6940, 8023 Zürich
Publié dans la FOSC No 183 du 23.09.2002
- 22 nov. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bouju Derambure (Bugnion) S.A., 38, Avenue de la Grande Armée, F-75017 Paris, France → Hug Interlizenz AG, Nordstrasse 31, Postfach, 8035 Zürich
Publié dans la FOSC No 227 du 22.11.2001
- 28 août 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 166 du 28.08.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.