Marque figurative

Marque suisse · 371170 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
371170
Numéro de demande
00851/1989
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
1 févr. 1989
Enregistrée
26 juil. 1989
Publiée
29 août 1989
Radiée
7 sept. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Circuits intégrés, cartes à mémoire et périphériques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.09.2009

  2. 8 juil. 1996

    Transféré

    Titulaire
    ITT Corporation, 1330 Avenue of the Americas, New York (NY 10019-5490), Etats-Unis d'Amérique → ITT Industries Inc., (Société de l'Etat d'Indiana), 4 West Red Oak Lane, White Plains, New York (NY 10604), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 130 du 08.07.1996

  3. 8 juin 1993

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    ITT Corporation, 320 Park Avenue, New York (NY 10022), Etats-Unis d'Amérique → ITT Corporation, 1330 Avenue of the Americas, New York (NY 10019-5490), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 108 du 08.06.1993

  4. 29 août 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 167 du 29.08.1989

Parties

Titulaire

ITT Industries Inc. (Société de l'Etat d'Indiana)

4 West Red Oak Lane White Plains, New York (NY 10604), US

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie Conseils en Propriété Industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.