ARTE FAKTE

Marque suisse · 371184 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
371184
Numéro de demande
01641/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ARTE FAKTE ((fig.))
Déposée
22 févr. 1989
Enregistrée
26 juil. 1989
Publiée
29 août 1989
Radiée
28 sept. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Papier et imprimés · Matériaux de construction non métalliques · Meubles

Skulpturen, Radierungen, Aquarelle.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.09.2009

  2. 29 août 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 167 du 29.08.1989

Parties

Titulaire

Eduard Neuenschwander

8044 Gockhausen ZH

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.