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Marque suisse · 371255 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
371255
Numéro de demande
02017/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
10 mars 1989
Enregistrée
3 août 1989
Publiée
31 août 1989
Radiée
12 oct. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Apparate zur Beförderung auf dem Wasser; Mehrrumpfboote, insbesondere Katamarane und Trimarane mit Segel oder/und Motorantrieb.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.10.2009

  2. 31 août 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 169 du 31.08.1989

Parties

Titulaire

Etienne Jacob

8265 Mammern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.