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Marque suisse · 371266 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
371266
Numéro de demande
02062/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
15 mars 1989
Enregistrée
3 août 1989
Publiée
31 août 1989
Radiée
19 oct. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Matériaux de construction non métalliques

Pavés et plaques pour la construction.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.10.2009

  2. 23 mars 1999

    Transféré

    Titulaire
    BTR Prébéton S.A., Ley Outre, 1023 Crissier → Vibeton AG, Wylihof, Luterbach, 4543 Deitingen

    Publié dans la FOSC No 57 du 23.03.1999

  3. 31 août 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 169 du 31.08.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.