PETITS ROUX

Marque suisse · 371282 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
371282
Numéro de demande
02090/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
9 mai 1989
Enregistrée
3 août 1989
Publiée
31 août 1989
Radiée
14 déc. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Biscuits.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.12.2009

  2. 5 mai 1993

    Transféré

    Titulaire
    Valbis S.A., 1908 Riddes → Christian Meizoz, fabrique de, biscuits, route Cantonale, 1908 Riddes

    Publié dans la FOSC No 86 du 05.05.1993

  3. 31 août 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 169 du 31.08.1989

Parties

Titulaire

Christian Meizoz, fabrique de biscuits

route Cantonale, 1908 Riddes

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.