COGNAC RICHELIEU
Marque suisse · 371303 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 371303
- Numéro de demande
- 01775/1989
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- COGNAC RICHELIEU ((fig.))
- Déposée
- 9 mars 1989
- Enregistrée
- 3 août 1989
- Publiée
- 1 sept. 1989
- Protégée jusqu’au
- 9 mars 2029
- Classification de Vienne
- 01.01.01, 01.01.05, 01.01.10, 02.01.01, 22.05.01, 22.05.03, 24.11.25, 25.01.09, 25.01.10, 26.04.02, 26.04.04, 26.04.06, 26.04.07, 26.04.13, 26.04.24, 27.05.01, 27.05.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Cognac.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2019
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Coop Genossenschaft, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel → Coop-Gruppe Genossenschaft, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel
Publié dans Swissreg le 13.12.2019
- 1 mars 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.03.2019
- 15 déc. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Coop Schweiz, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel → Coop Genossenschaft, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel
Publié dans Swissreg le 15.12.2009
- 4 mars 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.03.2009
- 20 sept. 1996
Transféré
- Titulaire
- Bernische Grossmosterei, Worb AG, 3076 Worb → Coop Schweiz, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel
- Mandataire
- Coop Schweiz,, Rechtsabteilung, Thiersteinerallee 12, Postfach 2550, 4053 Basel (supprimé)
Publié dans la FOSC No 183 du 20.09.1996
- 1 sept. 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 170 du 01.09.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.