LE MESSIDOR

Marque suisse · 371428 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
371428
Numéro de demande
02216/1989
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
20 mars 1989
Enregistrée
14 août 1989
Publiée
6 sept. 1989
Protégée jusqu’au
20 mars 2029
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres tourbillon et leurs parties.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.03.2019

  2. 21 août 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Montres Breguet SA, 1344 L'Abbaye → Montres Breguet SA, (Montres Breguet AG), (Montres Breguet Ltd), 1344 L'Abbaye

    Publié dans Swissreg le 21.08.2018

  3. 9 déc. 2008

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Montres Breguet S.A., 26, route de France, 1348 Le Brassus → Montres Breguet SA, 1344 L'Abbaye

    Publié dans Swissreg le 09.12.2008

  4. 9 déc. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Soprintel S.A., 23-25, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 09.12.2008

  5. 9 déc. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.12.2008

  6. 6 sept. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 173 du 06.09.1989

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Montres Breguet SA (Montres Breguet AG) (Montres Breguet Ltd)

1344 L'Abbaye

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group SA (The Swatch Group AG) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.