SOUS LE SIGNE DU ZODIAQUE

Marque suisse · 371491 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
371491
Numéro de demande
02320/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
28 mars 1989
Enregistrée
14 août 1989
Publiée
8 sept. 1989
Radiée
2 nov. 2009
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 28.03.1989Dépôt de la marque renouvelée: 28.03.1989Deposito del marchio prorogato: 28.03.1989 avec modification de l'indication des produits
Renouvelle
240277
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin blanc et rouge ou rosé du pays et étranger.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 nov. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.11.2009

  2. 8 sept. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 175 du 08.09.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.