MASCOTTE

Marque suisse · 371574 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
371574
Numéro de demande
02300/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MASCOTTE ((fig.))
Déposée
22 mars 1989
Enregistrée
15 août 1989
Publiée
12 sept. 1989
Radiée
26 oct. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures · Jeux, jouets et articles de sport

Jouets et objets décoratifs en bois et en textile compris dans la cl. 28; vêtements.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.10.2009

  2. 5 déc. 1989

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Montserrat Alcayde, Au Zible, 1634 La Roche FR → Montserrat Alcayde, 159, Le Vernex, 1691 Villarimboud

    Publié dans la FOSC No 237 du 05.12.1989

  3. 12 sept. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 177 du 12.09.1989

Parties

Titulaire

Montserrat Alcayde

1691 Villarimboud

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.