PALEFROY
Marque suisse · 371583 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 371583
- Numéro de demande
- 02318/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- PALEFROY ((fig.))
- Déposée
- 28 mars 1989
- Enregistrée
- 15 août 1989
- Publiée
- 13 sept. 1989
- Radiée
- 2 nov. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 28.03.1989Dépôt de la marque renouvelée: 28.03.1989Deposito del marchio prorogato: 28.03.1989
- Renouvelle
- 238937
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vin de Mâcon à appellation controlée.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 nov. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 02.11.2009
- 13 sept. 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 178 du 13.09.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.