OFF-LIMITS

Marque suisse · 371731 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
371731
Numéro de demande
02673/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
7 avr. 1989
Enregistrée
17 août 1989
Publiée
18 sept. 1989
Radiée
9 nov. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules · Vêtements et chaussures

Bateaux. Vêtements de sports.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 nov. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.11.2009

  2. 22 janv. 2007

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Charles A. Genoud, 12, route du Port, 1009 Pully → Charles A. Genoud, Rue du Lac 145-147, 1815 Clarens

    Publié dans la FOSC No 14 du 22.01.2007

  3. 18 sept. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 181 du 18.09.1989

Parties

Titulaire

Charles A. Genoud

1815 Clarens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.