Marque figurative
Marque suisse · 371767 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 371767
- Numéro de demande
- 02456/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 30 mars 1989
- Enregistrée
- 17 août 1989
- Publiée
- 19 sept. 1989
- Radiée
- 2 nov. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 30.03.1989Dépôt de la marque renouvelée: 30.03.1989Deposito del marchio prorogato: 30.03.1989 mit Uebertragung von Franz H. Oehrli, Oberengstringen
- Renouvelle
- 244833
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main · Bijouterie et horlogerie
Silberschmuck, Silberbestecke, Goldschmuck und Hohlwaren (Tafelgeräte) aus Silber.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 nov. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 02.11.2009
- 19 sept. 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 182 du 19.09.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.