Marque figurative

Marque suisse · 371767 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
371767
Numéro de demande
02456/1989
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
30 mars 1989
Enregistrée
17 août 1989
Publiée
19 sept. 1989
Radiée
2 nov. 2009
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 30.03.1989Dépôt de la marque renouvelée: 30.03.1989Deposito del marchio prorogato: 30.03.1989 mit Uebertragung von Franz H. Oehrli, Oberengstringen
Renouvelle
244833
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Bijouterie et horlogerie

Silberschmuck, Silberbestecke, Goldschmuck und Hohlwaren (Tafelgeräte) aus Silber.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 nov. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.11.2009

  2. 19 sept. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 182 du 19.09.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.