Marque figurative

Marque suisse · 371998 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
371998
Numéro de demande
02806/1989
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
4 avr. 1989
Enregistrée
22 août 1989
Publiée
27 sept. 1989
Radiée
9 nov. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures · Jeux, jouets et articles de sport

Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedeckungen. Turn- und Sportartikel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 nov. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.11.2009

  2. 27 sept. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 188 du 27.09.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.