Marque figurative
Marque suisse · 372035 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 372035
- Numéro de demande
- 02944/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 23 févr. 1989
- Enregistrée
- 22 août 1989
- Publiée
- 28 sept. 1989
- Radiée
- 28 sept. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 14.04.1989Dépôt de la marque renouvelée: 14.04.1989Deposito del marchio prorogato: 14.04.1989 mit Uebertragung von Max Hungerbühler, Papeterie zum Schiff, St. Gallen, un
- Renouvelle
- 239232
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Papeteriewaren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 28.09.2009
- 28 sept. 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 189 du 28.09.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.