CADSANA

Marque suisse · 372131 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
372131
Numéro de demande
03141/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
21 avr. 1989
Enregistrée
23 août 1989
Publiée
2 oct. 1989
Radiée
23 nov. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles · Tissus

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, pour autant qu'ils soient compris dans la classe 20, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; tissus et produits textiles pour autant qu'ils soient compris dans la classe 24; couvertures de lit et de table.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.11.2009

  2. 4 févr. 1994

    Transféré

    Titulaire
    Greenwich Design Development, Engineering & Services Company, Limited, 50, Queen Anne Street, GB- Londres, Royaume-Uni → ICF SpA, Via Borgona 7, I- Milano, Italie

    Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.1994

  3. 2 oct. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 191 du 02.10.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.