Marque figurative

Marque suisse · 372217 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
372217
Numéro de demande
03117/1989
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
25 avr. 1989
Enregistrée
24 août 1989
Publiée
4 oct. 1989
Radiée
30 nov. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Alkoholfreies Getränk mit Fruchtgeschmack sowie Pulver zur Herstellung desselben.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.11.2009

  2. 4 oct. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 193 du 04.10.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.