YD
Marque suisse · 372229 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 372229
- Numéro de demande
- 03190/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- YD ((fig.))
- Déposée
- 17 mars 1989
- Enregistrée
- 24 août 1989
- Publiée
- 5 oct. 1989
- Radiée
- 19 oct. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijouterie en métaux précieux et en doublé.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 19.10.2009
- 5 oct. 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 194 du 05.10.1989
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.