Marque figurative

Marque suisse · 372234 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
372234
Numéro de demande
03196/1989
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
3 avr. 1989
Enregistrée
24 août 1989
Publiée
5 oct. 1989
Radiée
9 nov. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 nov. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.11.2009

  2. 5 oct. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 194 du 05.10.1989

Parties

Titulaire

Hans Schaller

6340 Baar

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.