X
Marque suisse · 372243 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 372243
- Numéro de demande
- 03222/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- X ((fig.))
- Déposée
- 21 avr. 1989
- Enregistrée
- 24 août 1989
- Publiée
- 5 oct. 1989
- Radiée
- 23 nov. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Bijouterie et horlogerie · Mercerie · Tabac et articles pour fumeurs
Montres, briquets, porte-clefs, allumettes, le badge.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 23.11.2009
- 5 oct. 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 194 du 05.10.1989
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.