Marque figurative
Marque suisse · 372263 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 372263
- Numéro de demande
- 03262/1989
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 28 avr. 1989
- Enregistrée
- 24 août 1989
- Publiée
- 9 oct. 1989
- Protégée jusqu’au
- 28 avr. 2029
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 14.03.21, 26.01.01, 26.01.06, 26.01.07, 26.01.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques · Produits pharmaceutiques
Produits chimiques et spécialités pharmaceutiques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 févr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.02.2019
- 18 mars 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.03.2009
- 9 oct. 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 196 du 09.10.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.