Marque figurative

Marque suisse · 372263 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
372263
Numéro de demande
03262/1989
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
28 avr. 1989
Enregistrée
24 août 1989
Publiée
9 oct. 1989
Protégée jusqu’au
28 avr. 2029
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
14.03.21, 26.01.01, 26.01.06, 26.01.07, 26.01.24
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Produits pharmaceutiques

Produits chimiques et spécialités pharmaceutiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 févr. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.02.2019

  2. 18 mars 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

  3. 9 oct. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 196 du 09.10.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.