Marque figurative

Marque suisse · 372463 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
372463
Numéro de demande
03379/1989
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
1 mai 1989
Enregistrée
29 août 1989
Publiée
17 oct. 1989
Radiée
7 déc. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Uhren und Zeitmessinstrumente jeder Art.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 déc. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.12.2009

  2. 17 oct. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 202 du 17.10.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.