MC

Marque suisse · 372468 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 372468
Numéro de demande: 03397/1989
Statut: En vigueur
Type: Marque combinée
Telle qu’enregistrée: MC ((fig.))
Déposée: 2 mai 1989
Enregistrée: 29 août 1989
Publiée: 17 oct. 1989
Protégée jusqu’au: 2 mai 2029
Classification de Vienne: 22.01.21, 22.01.22, 25.03.01, 25.03.09, 26.05.04, 26.11.01, 26.11.08, 26.11.10, 27.05.01, 27.05.11, 27.05.21
Source: Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Résonateurs et oscillateurs électriques et/ou électroniques, appareils et instruments électriques et/ou électroniques utilisant des résonateurs et oscillateurs; dispositifs de mesure et de détection.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

30 avr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2019
26 nov. 2009
Transféré
Titulaire
ETA SA Manufacture Horlogère Suisse, Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen → Micro Crystal AG, (Micro Crystal SA) (Micro Crystal Ltd), Mühlestrasse 14, 2540 Grenchen
Publié dans Swissreg le 26.11.2009
29 avr. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.04.2009
29 déc. 2003
Adresse du titulaire modifiée
Titulaire
Eta SA Fabriques d'Ebauches, 2540 Grenchen → ETA SA Manufacture Horlogère Suisse, Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen
Publié dans la FOSC No 249 du 29.12.2003
29 déc. 2003
Mandataire inscrit
Mandataire
SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 249 du 29.12.2003
17 oct. 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 202 du 17.10.1989

Parties

Titulaire

Micro Crystal AG

Micro Crystal AG (Micro Crystal SA) (Micro Crystal Ltd)

Mühlestrasse 14, 2540 Grenchen

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group SA (The Swatch Group AG) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.