Marque figurative
Marque suisse · 372495 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 372495
- Numéro de demande
- 03487/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 3 août 1989
- Enregistrée
- 29 août 1989
- Publiée
- 18 oct. 1989
- Radiée
- 28 févr. 2020
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2020
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2020
- 3 juin 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.06.2009
- 18 oct. 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 203 du 18.10.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.