Marque figurative

Marque suisse · 372495 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
372495
Numéro de demande
03487/1989
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
3 août 1989
Enregistrée
29 août 1989
Publiée
18 oct. 1989
Radiée
28 févr. 2020
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2020

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.02.2020

  2. 3 juin 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.06.2009

  3. 18 oct. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 203 du 18.10.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.