Klaus NOUGALI

Marque suisse · 372767 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
372767
Numéro de demande
03854/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Klaus NOUGALI ((fig.))
Déposée
19 mai 1989
Enregistrée
7 sept. 1989
Publiée
30 oct. 1989
Radiée
21 déc. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Nougat enthaltende Schokolade und Schokoladenwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.12.2009

  2. 6 sept. 1991

    Transféré

    Titulaire
    Société anonyme des Fabriques de, chocolat et de confiserie, J. Klaus, 2400 Le Locle → Chocolats Klaus S.A., 12, rue Klaus, 2400 Le Locle

    Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.1991

  3. 30 oct. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 211 du 30.10.1989

Parties

Titulaire

Chocolats Klaus S.A.

12, rue Klaus, 2400 Le Locle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.