CDS system
Marque suisse · 372769 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 372769
- Numéro de demande
- 03856/1989
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CDS system ((fig.))
- Déposée
- 20 mai 1989
- Enregistrée
- 7 sept. 1989
- Publiée
- 30 oct. 1989
- Protégée jusqu’au
- 20 mai 2029
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.02
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments · Meubles
Mobili in metallo, telaio in metallo per installazioni elettriche.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
- 19 nov. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.11.2008
- 30 oct. 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 211 du 30.10.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.