THERMOBALANCE
Marque suisse · 372801 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 372801
- Numéro de demande
- 03916/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 23 mai 1989
- Enregistrée
- 11 sept. 1989
- Publiée
- 31 oct. 1989
- Radiée
- 28 déc. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Meubles · Tissus
Bettzeug, Kissen, Federn- und Daumendecken, Steppdecken; Bettdecken, Bettwäsche.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 déc. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 28.12.2009
- 18 déc. 2006
Transféré
- Titulaire
- THERMOBALANCE AG, Kaltenbacherstrasse 24, 8260 Stein am Rhein → BSS Downia AG, Kaltenbacherstrasse 24, 8260 Stein am Rhein
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 524, 8029 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans la FOSC No 245 du 18.12.2006
- 28 août 2006
Séquestre levé
- Office des poursuites
- Betreibungsamt Stein, Obergass 13, 8260 Stein am Rhein (supprimé)
Publié dans la FOSC No 165 du 28.08.2006
- 5 sept. 2005
Séquestre inscrit
- Office des poursuites
- Betreibungsamt Stein, Obergass 13, 8260 Stein am Rhein
Publié dans la FOSC No 171 du 05.09.2005
- 7 avr. 2003
Transféré
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 524, 8029 Zürich
Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.2003
- 24 mars 2003
Transféré
- Titulaire
- Bettfedernfabrik Schaffhausen AG, Kaltenbacherstrasse 730, 8260 Stein am Rhein → THERMOBALANCE AG, Kaltenbacherstrasse 24, 8260 Stein am Rhein
- Mandataire
- Edgar Punschke, Patentanwalt, Löwenstrasse 1, 8001 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich
Publié dans la FOSC No 56 du 24.03.2003
- 31 oct. 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 212 du 31.10.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.