THERMOBALANCE

Marque suisse · 372801 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
372801
Numéro de demande
03916/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
23 mai 1989
Enregistrée
11 sept. 1989
Publiée
31 oct. 1989
Radiée
28 déc. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles · Tissus

Bettzeug, Kissen, Federn- und Daumendecken, Steppdecken; Bettdecken, Bettwäsche.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 déc. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.12.2009

  2. 18 déc. 2006

    Transféré

    Titulaire
    THERMOBALANCE AG, Kaltenbacherstrasse 24, 8260 Stein am Rhein → BSS Downia AG, Kaltenbacherstrasse 24, 8260 Stein am Rhein
    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 524, 8029 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans la FOSC No 245 du 18.12.2006

  3. 28 août 2006

    Séquestre levé

    Office des poursuites
    Betreibungsamt Stein, Obergass 13, 8260 Stein am Rhein (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 165 du 28.08.2006

  4. 5 sept. 2005

    Séquestre inscrit

    Office des poursuites
    Betreibungsamt Stein, Obergass 13, 8260 Stein am Rhein

    Publié dans la FOSC No 171 du 05.09.2005

  5. 7 avr. 2003

    Transféré

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 524, 8029 Zürich

    Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.2003

  6. 24 mars 2003

    Transféré

    Titulaire
    Bettfedernfabrik Schaffhausen AG, Kaltenbacherstrasse 730, 8260 Stein am Rhein → THERMOBALANCE AG, Kaltenbacherstrasse 24, 8260 Stein am Rhein
    Mandataire
    Edgar Punschke, Patentanwalt, Löwenstrasse 1, 8001 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich

    Publié dans la FOSC No 56 du 24.03.2003

  7. 31 oct. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 212 du 31.10.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.