RUBIS ETOILE

Marque suisse · 372864 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
372864
Numéro de demande
04045/1989
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
5 févr. 1989
Enregistrée
11 sept. 1989
Publiée
2 nov. 1989
Protégée jusqu’au
5 févr. 2029
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 29.05.1989Dépôt de la marque renouvelée: 29.05.1989Deposito del marchio prorogato: 29.05.1989 avec modification de la raison sociale et de l'indication des produits
Renouvelle
236706
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.10.2018

  2. 26 mars 2018

    Titulaire

    Titulaire
    Jacques Germanier,, Cave du Tunnel, route de Vens, 1964 Conthey → Sophie Germanier, Germanier Cave du Tunnel, Route de Vens 1, 1964 Conthey

    Publié dans Swissreg le 26.03.2018

  3. 17 déc. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

  4. 2 nov. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 214 du 02.11.1989

Parties

Titulaire

Sophie Germanier

1964 Conthey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.