L
Marque suisse · 372910 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 372910
- Numéro de demande
- 03956/1989
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- L ((fig.))
- Déposée
- 24 mai 1989
- Enregistrée
- 11 sept. 1989
- Publiée
- 3 nov. 1989
- Protégée jusqu’au
- 24 mai 2029
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 24.17.17, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.10, 26.01.18, 27.01.01, 27.01.07
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Motorfahrzeuge und ihre Bestandteile.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mars 2022
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.03.2022
- 15 janv. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2019
- 12 déc. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.12.2012
- 8 févr. 2012
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.02.2012
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 18 mars 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.03.2009
- 12 mars 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad, Balass & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 12.03.2009
- 3 nov. 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 215 du 03.11.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.