Marque figurative

Marque suisse · 372912 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
372912
Numéro de demande
03966/1989
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
25 mai 1989
Enregistrée
11 sept. 1989
Publiée
3 nov. 1989
Radiée
28 déc. 2009
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
bleu clair, bleu foncé, jaune clair, jaune foncé, rouge clair et rouge foncé.
Priorité
08.12.1988 US
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Circuits électroniques, circuits imprimés électroniques et composants de circuits électriques pour usage dans un réseau fournissant identification, détection, communications et contrôle.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 déc. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.12.2009

  2. 21 avr. 1995

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Echelon Systems Corporation, 727 University Avenue, Los Gatos (CA 95030), Etats-Unis d'Amérique → Echelon Corporation, 4015 Miranda Avenue, Palo Alto (CA 94041), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 77 du 21.04.1995

  3. 21 avr. 1995

    Adresse du titulaire modifiée

    Publié dans la FOSC No 77 du 21.04.1995

  4. 3 nov. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 215 du 03.11.1989

Parties

Titulaire

Echelon Corporation

4015 Miranda Avenue, Palo Alto (CA 94041), US

Mandataire

Katzarov SA

Katzarov S.A.

19, rue des Epinettes, 1227 Les Acacias

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.