L'ETIVAZ FROMAGE D'ALPAGE

Marque suisse · 373131 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
373131
Numéro de demande
04382/1989
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Genre
Marque collective
Telle qu’enregistrée
L'ETIVAZ FROMAGE D'ALPAGE ((fig.))
Déposée
8 juin 1988
Enregistrée
14 sept. 1989
Publiée
10 nov. 1989
Protégée jusqu’au
8 juin 2028
Classification de Vienne
02.01.21, 03.04.01, 03.04.02, 05.01.01, 05.01.06, 05.05.10, 05.05.11, 05.05.22, 07.01.08, 07.01.09, 08.03.08, 08.03.09, 08.03.12, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.14, 26.01.15, 26.01.16, 27.01.01, 27.01.12
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Fromage d'alpage et fromages à rebibes bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée L'Etivaz.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juin 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.06.2018

  2. 9 juin 2008

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 109 du 09.06.2008

  3. 14 avr. 2008

    Partiellement radié

    LPS
    Fromage d'alpage et fromages à Rebibes fabriqués dans la région de L'Etivaz. → 29, Fromage d'alpage et fromages à rebibes bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée L'Etivaz.
    Classification internationale
    29 → 29

    Publié dans la FOSC No 71 du 14.04.2008

  4. 14 avr. 2008

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Coopérative des producteurs de, fromages d'alpages <L'Etivaz>, 1831 L'Etivaz → Coopérative des Producteurs de Fromages d'Alpages, "L'Étivaz", 1660 L'Étivaz

    Publié dans la FOSC No 71 du 14.04.2008

  5. 10 nov. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 220 du 10.11.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.