Marque figurative

Marque suisse · 373139 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
373139
Numéro de demande
05622/1989
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
27 juil. 1989
Enregistrée
14 sept. 1989
Publiée
10 nov. 1989
Radiée
1 mars 2010
Motif
Non prolongée
Priorité
16.06.1989 DE
Source
Swissreg

Produits et services

Instruments de musique · Papier et imprimés · Vêtements et chaussures

Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedeckungen; Musikinstrumente, Musiksaiten; Publikationen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.03.2010

  2. 10 nov. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 220 du 10.11.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.