CONSTANCE GENEVE
Marque suisse · 373161 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 373161
- Numéro de demande
- 04438/1989
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 12 juin 1989
- Enregistrée
- 18 sept. 1989
- Publiée
- 13 nov. 1989
- Protégée jusqu’au
- 12 juin 2029
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres, montres-bracelet et de poche et leurs parties constitutives, pièces d'horlogerie, pendulettes, articles d'horlogerie. Tous ces produits étant de provenance genevoise.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mars 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SWISSGEM SA, Rue du Rhône 23, 1204 Genève → SWISSGEM SA, Rue du Rhône 25, c/o "Royal Swiss" Montres et Bijoux SA, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.03.2024
- 23 oct. 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.10.2020
- 23 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SEDIN SA, P.O. Box 6211, 1211 Genève 6
Publié dans Swissreg le 23.10.2020
- 13 juin 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.06.2019
- 8 mars 2019
Transféré
- Titulaire
- SATER S.A., c/o Sogefco SA,, Rue Trente-et-un-Décembre 42, 1207 Genève → SWISSGEM SA, Rue du Rhône 23, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 08.03.2019
- 30 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 30.05.2017
- 21 mai 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.05.2009
- 14 mai 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sater SA, 51, route de, Frontenex, Genève;, c/o Sater SA, 13c, rue de Veyrot, 1217 Meyrin → SATER S.A., c/o Sogefco SA,, Rue Trente-et-un-Décembre 42, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 14.05.2009
1 entrée antérieure
- 13 nov. 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 221 du 13.11.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.