BUSSI L'OURS

Marque suisse · 373340 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
373340
Numéro de demande
00691/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BUSSI L'OURS ((fig.))
Déposée
27 janv. 1989
Enregistrée
26 sept. 1989
Publiée
17 nov. 1989
Radiée
31 août 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, compris dans la classe 16; livres, journaux et tous produits de l'imprimerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.08.2009

  2. 17 nov. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 225 du 17.11.1989

Parties

Titulaire

Editions Bauer (SNC)

13, Rue Bleue, F-75009 Paris, FR

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.