Marque figurative

Marque suisse · 373347 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
373347
Numéro de demande
02693/1989
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
7 avr. 1989
Enregistrée
26 sept. 1989
Publiée
17 nov. 1989
Radiée
9 nov. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques · Café, boulangerie et confiserie

Aliments pour nourrissons; aliments diététiques à usage médical; infusions (y compris les infusions médicinales); boissons adaptées pour usage médical; plantes médicinales; produits compris dans la classe 5 pour la préparation de boissons; préparations de vitamines; produits antimites; boules de naphtaline, insectifuges; produits désodorisants et rafraîchisseurs d'air; produits et substances hygiéniques; produits et substances pour éliminer les mauvaises herbes et détruire la vermine; aromates et assaisonnements autres que pour les huiles essentielles; sauces (à l'exception des sauces à salade); épices (à l'exception des épices pour la volaille), vinaigre, moutarde, herbes culinaires, miel, produits pour la préparation de boissons et additifs pour boissons (compris dans la classe 30); café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou; essences de thé, extrait de thé, mélanges de café et de chicorée, essences de café, extraits de café, chicorée et mélanges de chicorée pour utilisation en tant que succédané du café; gâteaux, biscuits (à l'exception des biscuits pour animaux), confiserie, à l'exception de la confiserie diététique, chocolat.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 nov. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.11.2009

  2. 24 juil. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Premier International Foods UK Limited, 28 The Green,, Kings Norton, Birmingham B38 8SD, Royaume-Uni → Typhoo Tea Limited, Pasture Road,, Moreton, Wirral, Merseyside CH46 8XF, Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2006

  3. 22 juil. 2002

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Premier Brands U.K. Limited, P.O. Box 171, Franklin House, Bournville, Birmingham B30 2NA, Royaume-Uni → Premier International Foods UK Limited, 28 The Green,, Kings Norton, Birmingham B38 8SD, Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 139 du 22.07.2002

  4. 22 juil. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, Avenue du Théâtre 16, C.P. 2065, 1002 Lausanne

    Publié dans la FOSC No 139 du 22.07.2002

  5. 7 août 1995

    Transféré

    Titulaire
    The London Herb & Spice, Company Limited, Apothecary House, 18, Selsdon Road, GB- South Croydon, CR2 6PA, Royaume-Uni → Premier Brands U.K. Limited, P.O. Box 171, Franklin House, Bournville, Birmingham B30 2NA, Royaume-Uni
    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle SA, 6, rue de la Grotte, 1003 Lausanne → William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève

    Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.1995

  6. 17 nov. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 225 du 17.11.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.