Marque figurative

Marque suisse · 373364 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
373364
Numéro de demande
03061/1989
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
20 avr. 1989
Enregistrée
28 sept. 1989
Publiée
20 nov. 1989
Radiée
23 nov. 2009
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Brun et beige dégradé, marron et bleu ciel
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.11.2009

  2. 22 juin 2001

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Rhône-Poulenc Santé, 20, Avenue Raymond Aron, F-92160 Antony, France → Aventis Pharma S.A., 20, avenue Raymond Aron, 92160 Antony, France

    Publié dans la FOSC No 119 du 22.06.2001

  3. 20 nov. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 226 du 20.11.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.