Marque figurative
Marque suisse · 373364 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 373364
- Numéro de demande
- 03061/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 20 avr. 1989
- Enregistrée
- 28 sept. 1989
- Publiée
- 20 nov. 1989
- Radiée
- 23 nov. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Brun et beige dégradé, marron et bleu ciel
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 23.11.2009
- 22 juin 2001
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Rhône-Poulenc Santé, 20, Avenue Raymond Aron, F-92160 Antony, France → Aventis Pharma S.A., 20, avenue Raymond Aron, 92160 Antony, France
Publié dans la FOSC No 119 du 22.06.2001
- 20 nov. 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 226 du 20.11.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.