DJERBA LA DOUCE

Marque suisse · 373431 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
373431
Numéro de demande
00915/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DJERBA LA DOUCE ((fig.))
Déposée
25 mai 1989
Enregistrée
10 oct. 1989
Publiée
21 nov. 1989
Radiée
28 déc. 2009
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
rouge, blanc et noir.
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Tabac et produits du tabac de provenance tunisienne.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 déc. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.12.2009

  2. 23 oct. 1991

    Transféré

    Titulaire
    Rinsoz & Ormond S.A., 22, avenue Reller, 1800 Vevey → Rinsoz & Ormond Tabac S.A., 22, avenue Reller, 1800 Vevey

    Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.1991

  3. 21 nov. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 227 du 21.11.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.