L'Arc
Marque suisse · 373450 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 373450
- Numéro de demande
- 03641/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- L'Arc ((fig.))
- Déposée
- 11 mai 1989
- Enregistrée
- 10 oct. 1989
- Publiée
- 21 nov. 1989
- Radiée
- 14 déc. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Magazine.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 14.12.2009
- 21 nov. 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 227 du 21.11.1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.