Marque figurative

Marque suisse · 373523 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
373523
Numéro de demande
04253/1989
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
5 mars 1989
Enregistrée
25 oct. 1989
Publiée
27 nov. 1989
Radiée
12 oct. 2009
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 05.06.1989Dépôt de la marque renouvelée: 05.06.1989Deposito del marchio prorogato: 05.06.1989 mit abgeänderter Warenangabe
Renouvelle
237228
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés · Meubles · Tissus · Vêtements et chaussures · Mercerie

Textilwaren (soweit in Klasse 24 und 25 enthalten), Merceriewaren, Ledergürtel, Rockrunder, Schneiderbüsten, Schneiderkreiden, Schnittmuster, Nähnadeln.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.10.2009

  2. 27 nov. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 231 du 27.11.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.