BELLE SUISSE

Marque suisse · 373537 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
373537
Numéro de demande
01767/1989
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
8 mars 1989
Enregistrée
31 oct. 1989
Publiée
27 nov. 1989
Radiée
12 oct. 2009
Motif
Non prolongée
Remarques
Durchgesetzte Marke.
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 08.03.1989Dépôt de la marque renouvelée: 08.03.1989Deposito del marchio prorogato: 08.03.1989 mit abgeänderter Warenangabe
Renouvelle
238258
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Käse- und Milchprodukte aller Art, schweizerischer Herkunft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.10.2009

  2. 27 nov. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 231 du 27.11.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.