CARTE D'OR
Marque suisse · 373546 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 373546
- Numéro de demande
- 02513/1989
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 5 sept. 1989
- Enregistrée
- 31 oct. 1989
- Publiée
- 29 nov. 1989
- Radiée
- 12 avr. 2010
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire · Ustensiles de ménage et de cuisine · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Bières et boissons sans alcool
Distributeurs automatiques de boissons et aliments; percolateurs électriques à café; percolateurs non électriques à café; légumes conservés ou cuits; potages; conserves, café, thé, sandwiches.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 avr. 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 12.04.2010
- 22 mars 1991
Partiellement radié
- LPS
- Distributeurs automatiques de boissons et aliments; percolateurs électriques à café, percolateurs non électriques à café, fruits et légumes conservés ou cuits; gelées, confitures, potages; conserves, café, thé, cacao, chocolat et boissons à base de chocolat, sandwiches, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons et jus de fruits; sirops. → Distributeurs automatiques de boissons et aliments; percolateurs électriques à café; percolateurs non électriques à café; légumes conservés ou cuits; potages; conserves, café, thé, sandwiches.
- Classification internationale
- 9,11,21,29-30,32 → 9,11,21,29-30,32
Publié dans la FOSC No 57 du 22.03.1991
- 29 nov. 1989
Enregistré
Publié dans la FOSC No 233 du 29.11.1989
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.