RU 486

Marque suisse · 373685 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
373685
Numéro de demande
03295/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RU 486 ((fig.))
Déposée
27 avr. 1989
Enregistrée
8 nov. 1989
Publiée
5 déc. 1989
Radiée
30 nov. 2009
Motif
Non prolongée
Priorité
20.02.1989 FR
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.11.2009

  2. 5 mai 2008

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la FOSC No 85 du 05.05.2008

  3. 5 déc. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 237 du 05.12.1989

Parties

Titulaire

Roussel-Uclaf

35, Boulevard des Invalides, F-75007 Paris, FR

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.