bomat

Marque suisse · 373696 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
373696
Numéro de demande
03876/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
bomat ((fig.))
Déposée
23 mai 1989
Enregistrée
8 nov. 1989
Publiée
7 déc. 1989
Radiée
28 déc. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Brennwert-Heizungsanlagen für Oel oder Gas. Heizwasser-Pufferspeicher und Brauchwasserspeicher.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 déc. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.12.2009

  2. 7 déc. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 239 du 07.12.1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.