HY

Marque suisse · 373724 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
373724
Numéro de demande
04891/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
HY ((fig.))
Déposée
29 juin 1989
Enregistrée
8 nov. 1989
Publiée
8 déc. 1989
Radiée
1 févr. 2010
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Kunststoff- und Holzschmuck, echt vergoldet, versilbert und farbig.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.02.2010

  2. 8 déc. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 240 du 08.12.1989

Parties

Titulaire

Erwin Hiltbrunner

4055 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.