IDC

Marque suisse · 373730 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
373730
Numéro de demande
04044/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
IDC ((fig.))
Déposée
26 mai 1989
Enregistrée
14 nov. 1989
Publiée
11 déc. 1989
Radiée
28 déc. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, parties de lunettes, étuis à lunettes, chaines et cordons pour lunettes; appareils et instruments optiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 déc. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.12.2009

  2. 11 déc. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 241 du 11.12.1989

Parties

Titulaire

Jean-François Rey

F-13006 Marseille, FR

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.