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Marque suisse · 373749 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
373749
Numéro de demande
04877/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
as ((fig.))
Déposée
3 avr. 1989
Enregistrée
14 nov. 1989
Publiée
11 déc. 1989
Radiée
9 nov. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuck und kunsthandwerkliche Objekte aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 nov. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.11.2009

  2. 11 déc. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 241 du 11.12.1989

Parties

Titulaire

Arthur Soppera

8038 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.