TM

Marque suisse · 373752 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
373752
Numéro de demande
04880/1989
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TM ((fig.))
Déposée
24 avr. 1989
Enregistrée
14 nov. 1989
Publiée
11 déc. 1989
Radiée
30 nov. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.11.2009

  2. 11 déc. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 241 du 11.12.1989

Parties

Titulaire

Antonio Muccia

5702 Niederlenz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.